Vigilances officielles par Meteo-France

Informations indisponibles pour les départments du Nord.

Conditions générales d’utilisation

1.Objet du site

Site internet fournissant des previsions météorologiques à titre EXPERIMENTAL.
A ce titre, ce site ne doit pas etre utilisé pour la protection des biens et des personnes.

2.Concepteur et Editeur

L’editeur du site Internet www.meteo-nord.fr est une personne physique.
Le site internet www.meteo-nord.fr est un site personnel conçu, édité et appartenant à Gaylord Hue.
Le directeur de la publication est Gaylord Hue.

Adresse de l’editeur:
La Vatine
14590 FUMICHON

FRANCE

Comment joindre rapidement le webmaster : ecrire à l’adresse email webmaster@meteo-normandie.fr.

 Statut administratif et facturation :

Gaylord Hue  exerce son activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, adhérent de webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent : Webportage NODALYS, RCS Salon de Provence : 483 180 808, adresse de facturation : 203 Avenue Paul Julien – l’Escapade Bat E, 13100 Le Tholonet.
Email : contact@webportage.com
 Téléphone : 04 42 12 44 44

Pour plus d’informations cliquez sur webportage


2.Hebergement du site internet

Le site Internet est hébergé par la société OVH.

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

3.Déclaration à la CNIL

Numéro de déclaration à la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés):1009448 sous l’adresse principale www.cote-fleurie.com.

L’adresse www.meteo-nord.fr n’est pas déclarée à la CNIL. Depuis le 22 Novembre 2005 la CNIL dispense de déclaration les sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle.

(lien : Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005)

En application de l’article 16 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations qui vous concernent sont destinées à meteo-nord et uniquement. En aucun cas nous ne les transmetterons à des tiers, quels qu’ils soient. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez vous à webmaster@meteo-normandie.fr.

4.Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout désaccord ou litige n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Honfleur.

S’agissant des seuls messages mis en ligne sur le forum dans le cadre de ce site par les utilisateurs du site, conformément aux conditions générales d’utilisation publiées à l’adresse http://www.meteo-nord.fr/conditions-generales-dutilisation/ , Meteo-Nord.fr n’assume aucune responsabilité de type éditorial à leur propos, la mise en ligne des messages n’étant soumise à aucun contrôle préalable.

En revanche, vous pouvez parfaitement, s’agissant des seuls messages publiés sur le forum, nous notifier toute difficulté à leur propos conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, notamment en son article 6.

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L’auteur diffuse ces informations seulement à titre informatif et indicatif. Les informations présentées sur www.meteo-nord.fr n’ont aucune valeur juridique ou légale. L’auteur ne peut-être responsable des conséquences que pourraient avoir ces informations sur les visiteurs les consultant ou les reproduisant.
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L’éditeur se réserve le droit de refuser l’accès de tout ou partie de ce site aux utilisateurs qui ne respecteraient pas les présentes conditions d’utilisation.

es utilisateurs du présent site reconnaissent et acceptent expressément que leur utilisation de ce site se fait sous leur entière et seule responsabilité. L’éditeur ne fournit aux utilisateurs aucune garantie expresse et implicite concernant la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique.

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Par ailleurs, les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le présent site pour notamment :
– envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu illicite ou nuisible ;
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– afficher ou transmettre par e-mail tout contenu contenant des virus informatiques ou tout autre code dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités du présent site ;
-collecter et stocker des données personnelles afférentes à un autre ou plusieurs autres utilisateurs.

A défaut, leur responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.

L’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus informatique ou programme malfaisant et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination d’éventuels virus ou programmes malfaisants. Meteo-Nord.fr met tout en oeuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Cependant, Meteo-Nord.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et de la présence de virus informatique sur le Site. Les fonctions incorporées au Site ou à ses données ne sont pas garanties contre une interruption ni contre des erreurs de fonctionnement. L’Utilisateur assumera les frais en cas de recours à des services, à des réparations ou à des corrections occasionnées par l’utilisation du Site.
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